Archives : Questions

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Mon produit arrive à échéance dans quelques jours, dois-je attendre ou le revendre avant ?

Commerzbank : Lorsqu’un produit de Bourse arrive à échéance, il y a deux aspects à prendre en compte. Le premier concerne le délai de mise à disposition des fonds : une revente du produit avant l’échéance permet de récupérer immédiatement le montant de la vente, minoré du frais de courtage appliqué par votre banque, alors qu’une fois la maturité atteinte, le remboursement s’il y en a un, intervient de manière automatique sous une dizaine de jours ouvrés à compter de cette maturité.

La seconde problématique concerne la fiscalité du produit de Bourse. Pour les Leverage/Short émis après le 1er janvier 2016, les Warrants, Turbos et Stability, la fiscalité applicable est similaire au régime fiscal des actions, que l’investisseur revende avant la maturité ou qu’il attende celle-ci. En revanche, pour les Leverage/Short plus anciens, les Bonus Cappés, Cappés(+)/Floorés(+), les Certificats 100%, Discounts et Reverse Convertible, le régime fiscal est le même que dans le cas précédent si l’investisseur revend avant la maturité mais est similaire au régime obligataire si l’investisseur attend la maturité du produit. Dans ce cas, les moins-values éventuelles ne sont pas déductibles.

Vous retrouverez plus de détails sur la fiscalité des produits de Bourse ici.

Une société cotée a subi un piratage informatique ayant ponctuellement mais fortement impacté son cours, qu’advient-il des produits de Bourse éventuellement désactivés suite à cette fraude avérée ?

Commerzbank : Dans ce type de situation, il peut arriver que certains produits de Bourse, notamment ceux possédant une barrière désactivante soient impactés et désactivés. L’émetteur ne peut pas décider seul d’annuler ou de revenir en arrière sur les désactivations de produits de Bourse. C’est l’Autorité des Marchés Financiers, en accord avec Euronext, qui peut prendre la décision d’annuler les échanges qui ont eu lieu directement sur le titre de la société concernée, de telle sorte que le cours réel à posteriori n’ait jamais atteint le niveau très bas (ou très élevé) constaté. Dans ce cas, les barrières n’auraient donc pas dû être désactivées et l’émetteur peut mettre en place une procédure adaptée. Dans le cas contraire, si l’AMF fait le choix de ne pas annuler les échanges sur le titre, aucun retour en arrière n’est possible au niveau des produits de Bourse concernés.

Retrouver ici l’ensemble des produits de Bourse Commerzbank

Article tiré du magazine Strike 176 / Janvier 2017

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