Parmi toute notre gamme, Société Générale propose certains Produits de Bourse qui, à l’émission, n’ont ni barrière désactivante, ni date d’expiration. Ces produits sont à échéance ouverte, ils peuvent théoriquement continuer à vivre et coter pour toujours. Dans la pratique, ces produits peuvent aussi faire l’objet d’un rappel anticipé. En effet, dans certaines circonstances l’émetteur procède au retrait de certains produits après avoir diffusé l’information sur le marché. Le délai de rappel entre la diffusion de l’information et la date de retrait dépend de chaque type de produit, elle est au minimum d’un jour, bien que dans les faits, l’émetteur en informe le marché généralement quelques semaines auparavant. Une notice de rappel est diffusée dans le journal officiel, auprès des distributeurs des Produits de Bourse et sur notre site internet. Les intermédiaires financiers n’ont pas d’obligations légales de diffuser cette information aux différents porteurs du produit rappelé mais sont invités à le faire lorsque nous distribuons les notices.

D’un point de vue fiscal, les rappels anticipés peuvent avoir une influence sur la comptabilisation des plus ou moins-values réalisées sur le produit, en fonction de sa catégorie. En effet,
les Produits de Bourse sont émis soit en tant que bons d’options, soit en tant que certificats. Or, pour les certificats, s’ils sont conservés jusqu’à l’échéance (ou l’échéance anticipée), les pertes éventuelles ne sont ni déductibles ni remboursables.

Enfin, lorsqu’un produit est rappelé par anticipation, nos équipes d’émissions ont, dans la très grande majorité des cas, émis un produit à la logique d’investissement similaire, pour permettre aux investisseurs de « roller » leurs positions afin d’avoir une exposition continue sur les variations du sous-jacent.

Thomas De Oliveira
Société Générale Produits de Bourse

Produits a effet de levier présentant un risque de perte du capital en cours de vie et à l’échéance. Ces produits s’adressent à des investisseurs avertis possédant suffisamment d’expérience pour comprendre leurs caractéristiques et, pour en évaluer les risques et capables de suivre leur évolution en temps réel.