Parmi toute notre gamme de Produits de Bourse et les différentes familles, il convient de distinguer deux types de produit sur le plan fiscal, les bons d’options et les titres de créances (Certificats).

Tous nos Warrants et Turbos sont émis en tant que bons d’options, pour ce qui est des autres types de produits, il appartient à l’investisseur de vérifier cette information dans le Document d’Informations Clés (DIC), les Conditions Définitives ou le Prospectus de Base relatif au produit en question. Si sur la première page le produit est décrit comme étant un Warrant, alors ce dernier sera un bon d’option, s’il est décrit comme étant un Certificat, il aura donc été émis comme un titre de créance.

Ainsi nous pouvons distinguer deux types de fiscalité pour les Produits de Bourse, voici un résumé applicable depuis le 1^er janvier 2018 mais susceptible d’être modifié à l’avenir :

– Pour les bons d’options : les profits et plus-values sont imposés dès le premier euro à l’impôt sur le revenu au taux forfaitaire de 12,8 % par défaut ou, sur option globale du contribuable sur sa déclaration de revenus, au barème progressif de l’impôt, auquel s’ajoutent les prélèvements sociaux au taux de 17,2 % ouvrant droit à CSG déductible de 6,8 % si option pour la fiscalisation au barème progressif. Ces produits ne sont pas éligibles au PEA. Les pertes et moins-values sont imputables sur toutes les plus-values réalisées sur autres valeurs mobilières (actions, titres d’OPC…), y compris lorsque celles-ci résultent de l’activation du seuil de sécurité. Elles sont reportables durant dix ans.

– Pour les certificats : les profits et plus-values sont imposés de la même façon que les bons d’options. Les pertes et moins-values sont imputables sur les plus-values de même nature et le report est possible sur les plus-values des dix années suivantes si et seulement si les certificats ont été cédés en Bourse avant leur échéance. Si ces derniers ont été conservés jusqu’à l’échéance (ou échéance anticipée), les pertes éventuelles ne sont ni déductibles ni remboursables.

Enfin, pour rappel, ces informations constituent un résumé fiscal et ne sont pas exhaustives, il convient à chaque investisseur d’étudier sa situation particulière avec son conseiller habituel.

Thomas De Oliveira
Société Générale Produits de Bourse

Produits à effet de levier présentant un risque de perte du capital en cours de vie et à l’échéance. Ces produits s’adressent à des investisseurs avertis possédant suffisamment d’expérience pour comprendre leurs caractéristiques et, pour en évaluer les risques et capables de suivre leur évolution en temps réel. Le bénéfice des avantages ou traitements fiscaux décrits dans ce document dépend de la situation fiscale propre à chaque investisseur, du pays à partir duquel il investit ainsi que des dispositions légales applicables. Ce traitement fiscal est susceptible de modifications à tout moment. Nous conseillons aux investisseurs qui souhaitent obtenir des informations complémentaires sur leur situation fiscale de s’adresser à leur conseiller fiscal.